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26/09/2006

La pensée de marché


Saint Nazaire Benoît Hamon NPS 24-09-06
Vidéo envoyée par benoithamon
Ci après la vidéo de l'intervention que j'ai faite à l'occasion de la clôture de l'Université de rentrée du NPS à Saint Nazaire le 24 septembre 2006

Posted by Benoit Hamon on septembre 26, 2006 at 08:43 PM | Permalink | Commentaires (12) | TrackBack

13/09/2006

Bolkestein... épilogue imminent

Bolkesteins_back_1Deuxième lecture de la directive Services au Parlement Européen

Aucune directive européenne n'a jamais soulevé autant de controverses que la fameuse directive sur les services dans le marché intérieur, dite directive Bolkestein, du nom de  son créateur, l'ancien commissaire au marché intérieur de la Commission Prodi.

Après le vote du Parlement Européen en première lecture, en février dernier, et la "position commune" du Conseil de juillet (cad la "première lecture" de la deuxième branche du législateur européen en codécision), la directive est de retour au Parlement Européen, pour sa deuxième lecture.

La majorité des groupes politiques du PE, les représentations permanentes des Etats membres, la présidence finlandaise du Conseil, la Commission, sont unanimes : il faut aboutir rapidement à un accord définitif entre le Parlement et le Conseil, pour que ce texte qui "empoisonne" le débat politique européen depuis presque trois ans quitte enfin le terrain du débat politique pour aboutir dans nos codes de lois. Le texte que nous propose le Conseil serait la copie exacte, à quelques aménagements mineurs près, du fameux rapport Gebhardt du Parlement Européen, lui-même véritable chef d'œuvre politique. Ainsi ce texte qui a mis des dizaines de milliers de citoyens européens dans la rue, qui a occupé une place centrale dans le débat publique de chacun des pays de l'Union, aurait été débarrassé de ses  dispositions plus libérales. Il constituerait désormais le moteur précieux de la relance européenne, un formidable accélérateur de croissance, inoffensif pour le modèle social européen.

La réalité est bien différente. Bien-sûr, la mobilisation syndicale et citoyenne, le débat parlementaire ont permis d'arracher de nombreuses concessions à la droite. Mais cela n'a pas suffi à transformer la nature profondément libérale du texte. La contestation anti-Bolkestein a concentré ses critiques, à juste titre, sur le fameux "principe du pays d'origine", véritable encouragement aux dumpings (social, fiscal, environnemental, réglementaire). Mais c'est oublier que cette directive attaque le modèle social sur plusieurs fronts, notamment en poursuivant l'œuvre de démantèlement des services publics, ou en limitant la capacité de la puissance publique à encadrer, réguler les activités de service dans l'intérêt par exemple des consommateurs, de la santé publique ou de l'environnement.

Un inventaire sommaire des résultats de la première lecture du Parlement Européen nous permet de comprendre combien cette directive reste un danger pour le modèle social européen :

  1. Premièrement, le fameux Principe du Pays d'Origine, source de confusions juridiques innombrables, négation de l'esprit communautaire et de la volonté d'harmonisation. Le nouvel article 16 issu du compromis Gebhardt ne mentionne plus le principe du pays d'origine, mais il ne mentionne pas non plus son contraire, le principe du pays de destination. Le prix du compromis ici à été la sécurité juridique, ce sera désormais aux tribunaux de trancher.

  1. Deuxièmement, l'influence néfaste de cette directive sur le droit du travail, notamment sur la directive détachement des travailleurs. La première lecture a apporté de vraies garanties sur ce thème. Il est d'autant plus dommage que la communication qui a ensuite été présentée par la Commission sur le détachement, au lieu d'apporter un peu plus de garanties aux travailleurs pour les protéger contre l'exploitation et assurer le respect de leurs droits, vise uniquement à démanteler les mesures nationales de contrôle et de surveillance. Par ailleurs, une nouvelle disposition insérée à l'article 16, relative à la "liberté du travail indépendant", peut nous laisser craindre que les différentes protections et garanties légales des travailleurs salariés soient contournées par l'embauche de faux "travailleurs indépendants", corvéables à merci.

  1. Sur la question des services d'intérêt général, la situation est passablement confuse. Sont désormais exclus les services non économiques, l'audiovisuel, la santé et certains services sociaux. En clair, cela signifie que les services de l'eau, certains services liés à l'éducation, la culture et tant d'autres restent bel et bien sous le joug de cette directive.

Nous attendons par ailleurs toujours en vain les initiatives de la Commission sur les services sociaux, sur la santé, ainsi que la nécessaire directive cadre sur l'ensemble des SIG.

  1. Enfin, signalons que les articles 14 et 15 continuent à interdire ou restreindre drastiquement des législations aussi essentielles que la planification économique et territoriale, les prix maximum et minimum ainsi que les nombre minimum d'employés pour garantir la qualité du service.

La Position Commune du Conseil du 19 juillet revient en arrière sur nombre des acquis de la première lecture.

- Quant aux questions liées au PPO, le Parlement avait réussi à introduire le principe, de simple bon sens, selon lequel la responsabilité du contrôle incombe au pays du lieu où se réalise le service, et non pas au pays d'origine, qui peut en être éloigné de plusieurs milliers de kilomètres. Le Conseil revient en arrière, et prétend rendre au pays d'origine un rôle déterminant dans le contrôle.

- Sur l'exclusion du droit du travail du champ d'application de la directive, le Conseil veut remplacer la formulation claire de la première lecture par une nouvelle disposition, trop ambigüe, qui semble mettre le droit social et du travail national sous tutelle européenne.

- Quant aux services d'intérêt général, rappelons que le Groupe Socialiste avait réussi, en dehors même du cadre négocié avec le PPE, à exclure les services sociaux d'intérêt général du champ d'application. Le Conseil propose de restreindre drastiquement cette exclusion.

- En outre, dans le cadre de la nouvelle procédure de screening, la position commune donne un nouveau rôle à la Commission, celui de produire des "orientations" en matière d'application de la directive. C'est une attaque contre la division des pouvoirs en Europe. C'est au législateur en codécision de légiférer en la matière, et à la Cour de trancher en cas de doutes sur l'interprétation.

En conclusion, le compromis issu du vote du parlement était, à nos yeux, insuffisant. Il est désormais fragilisé par les modifications que lui a apportées le Conseil. Le texte vient en seconde lecture au Parlement. Il n'est pas possible de redéposer les amendements rejetés en première lecture. Cela signifie qu'au mieux, le Parlement peut essayer de restaurer l'équilibre obtenu en première lecture. Cependant, le Conseil, soutenu par la droite a indiqué que le compromis obtenu en son sein était quasi "intouchable". Il n'existerait selon la Présidence finlandaise aucune marge de manœuvre.

Aujourd'hui lors de la commission Marché Intérieur, la rapporteure, Evelyne Gebhardt a proposé de discuter autour de 11 amendements qui cherchent à rapprocher le texte issu du Conseil de la position votée en première lecture au Parlement. Le Conseil, par la voix de ses représentants en commission IMCO  s'est dit surpris que les amendements de la rapporteure soient plus politiques que techniques. Il a déclaré certains aspects du compromis obtenu en son sein, "intouchables" même s'ils heurtent le Parlement. Drôle de conception du rôle du Parlement qui veuille que celui ci se couche forcément en deuxième lecture et qu'il limite ses remarques à des ajustements techniques. La bataille sera courte. La commission IMCO votera en octobre. Le Parlement délibèrera à la majorité qualifiée mi novembre. Tout l'enjeu est pour nous, dans le contexte d'un double rapport de force défavorable, (à l'intérieur du Parlement et entre le Parlement et le Conseil), de parvenir à récupérer des marges de manœuvre sur l'accord passé entre les Etats membres. La France se tait et soutient le texte du Conseil. Cette position est défendue par l'UMP au sein du PE. Au terme de trois ans de débats parfois acharnés, cette ultime ligne droite annonce un épilogue aux conséquences redoutables si le texte de la directive services devait, selon le vœu du Conseil, être adopté en l'état.

Posted by Benoit Hamon on septembre 13, 2006 at 07:04 PM dans Interventions au parlement | Permalink | Commentaires (7) | TrackBack

04/09/2006

Quel choix présidentiel ?


Quel choix présidentiel ?
Vidéo envoyée par benoithamon

Ci dessus la vidéo dans laquelle j'explique quels critères retenir pour  désigner le candidat socialiste à la présidentielle, l'utilité de l'université de rentrée du NPS dans ce choix, et les raisons pour lesquelles j'ai fait appel au Premier secrétaire du PS.

Le script de la vidéo en suivant

Benoît Hamon
Député européen
4 septembre 2006

Quel choix présidentiel ?


Quel avenir pour le NPS, quelle utilité de l’université de rentrée de Saint Nazaire dans le choix présidentiel ?

Nous n’allons pas avoir un choix simple : l’élection présidentielle est sans doute la plus sentimentale, celle  qui fait appel à ce qu’il y a de plus affectif en nous. Et l’on préfère un tel en raison de sa trajectoire, une telle en raison de ses expressions, etc… Ce que je sais c’est que nous devons avoir des critères simples. J’en vois quatre :
-    La Popularité. On ne va pas aller à la bataille avec un candidat impopulaire. Il faut regarder cet indicateur pour ce qu’il est. Il donne une photographie de l’opinion à se sentir représentée par un tel ou une telle. Mais en même temps, parce qu’on fait de la politique, on prend les précautions d’usage vis à vis de ce qui n’est qu’un instantané de l’opinion aujourd’hui qui peut très bien être différent au moment de l’élection présidentielle. Et que savons nous ? Que les hommes et les femmes qui se prononceront en faveur du candidat socialiste se prononceront en fonction de ce qui sera leur intérêt en temps que salarié, que chômeur, qu’étudiant, que parent d’élève, c’est à dire en fonction de la capacité de la gauche à répondre à la demande sociale et à proposer une vraie rupture avec ce que fait la droite. Il n’y aurait rien de pire que de laisser penser que le rôle de la gauche ce serait de proposer un nouveau visage sans doute très différent du précédent, mais pas de nouvelle politique. C’est sur cette capacité à incarner une nouvelle politique, sur les questions sociales, là où ce sera le plus dur – c’est bien d’être audacieux dans la parole, mais là où il faudra être audacieux c’est face aux puissances de l’argent, face aux rapports de force qui seront plus difficiles à être remis en cause – qu’il faudra peser et dire ce que nous attendons du candidat, populaire aujourd’hui ou non, mais qu’il soit fort sur ces questions au moment de la campagne.
-    La capacité à jouer collectif. Il s’agit pour nous de tirer les leçons d’un exercice du pouvoir trop personnel, quand nous étions à l’Elysée, de tirer les leçons d’un parti politique, le nôtre, largement pollué aujourd’hui par les institutions de la Vème République, par cette « peopolisation » de la vie politique. Et pendant deux mois, nous allons vivre une confrontation d’ego, entendre des candidats parler d’eux-même et peu parler aux Français. Vis à vis de ces candidats nous devrons avoir l’exigence qu’ils jouent collectif, qu’ils inscrivent leur campagne dans le respect du PS, dans la mobilisation de tous les talents et de toutes les énergies, dans le respect du mouvement social. Bref, il faudra des ruptures qui annoncent une nouvelle pratique politique, ce que devra être demain la nouvelle République : une République parlementaire en rupture avec les institutions de la Vème. Cette campagne devra rompre dans la manière dont elle sera organisée avec l’esprit des institutions de la Vème.
-    La capacité à rassembler la gauche. Tous les candidats sont pour le rassemblement de la gauche. Mais l’on jugera une volonté, de se mettre autour de la table, sans exclusive, et de dire à nos partenaires que nous sommes fermes sur nos orientations, mais que nous sommes prêts à discuter d’un contrat de gouvernement qui associe toute la gauche et qui fasse demain du socle politique qui permettra la victoire, le socle politique qui permettra la transformation sociale.
-    La fidélité à l’équilibre du projet. Tous les candidats se revendiqueront du projet, mais selon que l’on pioche tel ou tel sujet, selon que l’on hiérarchise les sujets de telle ou telle manière, on voit que tout cela peut accoucher de desseins politiques très différents : même projet, 4 candidats, et pour autant 4 expressions différentes. Pour notre part, nous serons juges de ceux et celles qui respectent l’équilibre du projet, le fait que ce projet place la question sociale au sommet de l’analyse et des réponses du PS, qu’il pose la question de la répartition capital/travail comme l’élément le plus structurant à partir duquel il faut réorganiser la société française, redistribuer du pouvoir d’achat aux ménages, mieux rémunérer le travail, qu’il pose la question des services publics, du renforcement de l’Etat, du renforcement du pouvoir politique, d’une nouvelle règle du jeu démocratique, qui pose la question d’une relance de la construction européenne, d’une rupture avec sa logique dérégulatrice. Sur toutes ces questions nous serons attentifs à celles et ceux qui respectent l’équilibre du projet et ne s’en revendique pas seulement quand cela les arrange pour finalement considérer que des parties les engage et d’autres non.

A partir de ces critères, nous délibèreront. Qu’il existe des positions différentes, c’est certain, mais je suis sûr que nous arriverons, en cohérence avec ce que nous sommes, le rôle et la fonction qui ont été et qui seront les notre, à une décision qui nous engage tous. En tous cas, celle qui sera prise à Saint-Nazaire, parce qu’elle sera celle de militants socialistes, m’engagera.


Pourquoi faire appel au Premier secrétaire du PS ?

La décision que l’on va prendre n’est pas prise en suspension dans l’air. Nous venons de quelque part : évidemment la création du NPS, et depuis la création du NPS le dernier congrès du Mans où nous avons fait la synthèse. Nous l’avons faite parce que nous avions considéré que le travail du NPS avait permis d’obtenir sur le fond des conquêtes réelles et utiles au moment de la campagne présidentielle et surtout au moment de gouverner. Nous l’avons faite aussi parce que nous avions jugé en responsabilité qu’il fallait rassembler tous les socialistes.

Mais aujourd’hui nous constatons deux choses :
-    L’immense confusion qui naît du fait que nous avons 5, 6, 7 candidats, et donc 5, 6, 7 stratégies médiatiques, oppositions de styles,… Cette confusion est insupportable, elle brouille notre image et brouille notre message politique
-    Un phénomène beaucoup plus dangereux car organisé autour d’hommes et non de clivages politiques. Il s’agit d’une polarisation du débat politique entre la candidature de Ségolène Royal qui serait une candidature anti-système, qui voudrait bouleverser ce que serait l’équilibre des éléphants, qui passerait par dessous tout, et de l’autre côté une sorte de rassemblement de tous ceux qui ne seraient pas avec Ségolène mais qui se revendiqueraient d’un tel ou d’un autre. Au milieu de tout cela se creuse un gouffre de plus en plus important entre ce qui est présenté comme une logique aventurière et entre une logique réactionnaire, réflexe des éléphants qui voudraient conserver le pouvoir entre eux.

Cette situation est extrêmement préoccupante : on a vu un certain nombre de symptômes à l’université d’été du PS à La Rochelle, et c’est pour cela que j’ai considéré - en tant que responsable politique et militant convaincu que le projet du PS soit ancré à gauche- qu’il fallait en appeler non pas à la candidature du premier secrétaire comme un sauveur, mais à la responsabilité du premier secrétaire pour faire en sorte que nous ne nous retrouvions pas avec une campagne interne qui épuise tellement nos candidats qu’elle les harasse au moment où ils devront-être les plus préparés possible pour affronter Sarkozy, et que cette campagne interne crée une telle fracture en notre sein qu’une parti du PS, ayant perdu à l’investiture, ne se sente plus liée par la nécessité de combattre la droite derrière le candidat désigné.

Je sens cela aujourd’hui au PS, les ferments d’une division, et c’est pour cette raison que j’ai pris cette responsabilité. C’est une responsabilité dont je mesure qu’elle peut troubler celles et ceux qui considèrent que François Hollande a une responsabilité dans la situation que l’on connaît aujourd’hui. Pour autant, notre devoir de dirigeant socialiste c’est de faire en sorte de mettre un terme à une compétition, une rivalité, un choc des stratégies individuelles qui peuvent nous faire perdre collectivement. C’est ce qui justifie que j’ai fait appel au Premier secrétaire du PS pour qu’il prenne ses responsabilité



La Responsabilité aujourd’hui ce n’est pas de prendre position pour la candidature la mieux placée ?

Je connais cet argument au sein du NPS selon lequel, parce que Ségolène Royal serait populaire parmi les classes populaires, elle serait la candidate naturelle pour le NPS.

Je lui reconnais un immense mérite : elle a été la première à figurer une victoire de la gauche face à la droite. On disait Sarkozy imbattable, et bien on a pu vérifier ce que nous pronostiquions depuis longtemps : parce qu’il existe une demande sociale forte, parce qu’il existe une envie de se débarrasser de cette droite, aujourd’hui la gauche peut gagner.

Mais ce n’est pas parce qu’une candidate est populaire dans les classes populaires qu’elle réaliserait le but du NPS. D’ailleurs aucun candidat aujourd’hui à l’investiture ne réalise le but du NPS. Nous n’avons pas de débouché naturel dans ce casting, il n’y a aucun candidat qui s’impose à nos yeux de manière naturelle. Il faut rappeler une conviction forte au sein du NPS : plusieurs de ceux qui sont candidats aujourd’hui peuvent gagner dès lors que dans leur campagne ils prennent en compte la demande sociale, ils prennent en compte la demande de protection, ils prennent en compte la demande d’avantage de régulation, de services publics, d’intervention de l’Etat,… Ils sont plusieurs à pouvoir gagner, et non un ou une seule, quoique disent les sondages, photographie de l’opinion à ce jour et non au moment de la campagne électorale, à son terme, là où les français justement réfléchiront en fonction de ce qu’ils veulent pour leurs mômes, pour eux même et pour l’avenir.

Il faut enfin faire attention à une chose au NPS : j’entends quelques arguments selon lesquels en fonction de celui ou celle qu’on rallierait on arriverait à être sa gauche et que l’on modifierai sa ligne. Pas d’arrogance, aucun d’entre nous ne peut prétendre aujourd’hui modifier la ligne de tel ou tel candidat sur un motif de ralliement, et c’est heureux. Je serais surpris qu’un candidat change sa ligne en fonction des ralliements, ce qui laisserait augurer une grande fragilité sur ses convictions. Essayons de réfléchir à partir de critères objectifs, ce qu’a toujours fait la force du NPS. Nous avons toujours dit que nous voulions être utiles à notre camp, que nous voulions gagner pour être en capacité, quand nous gouvernerions d’être utile à notre camp. Je sais que certains pensent qu’aujourd’hui être utile à notre camp c’est rejoindre la candidature la plus populaire, peut-être, et c’est respectable de penser cela.

Mais avant de faire confiance aux sondages, faisons confiance dans nos analyses politiques fondées sur la volonté de répondre à la détresse de millions d’hommes et de femmes qui sont en situation aujourd’hui d’exiger de cette société qu’elle leur rende justice, en faisant en sorte que la dette économique et sociale qui est celle du système capitaliste à l’égard des salariés, des chômeurs, que cette dette soit réglée. Et nous devons être au moment de choisir, les représentants des 21 millions de Français qui ne sont pas partis en vacances. Au moment où nous devons nous prononcer sur le choix du candidat ou de la candidate, nous devons avoir en tête le sort et l’avenir de ces hommes et de ces femmes à qui il n’est pas temps de leur demander des efforts supplémentaires, mais temps de leur rendre justice

Posted by Benoit Hamon on septembre 4, 2006 at 11:22 AM dans Témoignages | Permalink | Commentaires (40) | TrackBack