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20/04/2006

Idée reçue n° 2 : la compétitivité de l'Union Européenne est lestée par une fiscalité trop lourde sur les entreprises.

Iles_cayman_impot_zeroLe très orthodoxe Financial Times s'attardait récemment sur les conclusions d'un rapport que vient de publier le très sérieux cabinet KPMG au sujet des prélèvements sur les entreprises dans l'Union Européenne.

Que conclue KPMG ?

Que le niveau de des impôts payés par les entrerpises dans l'UE sont les plus bas dans le monde "en raison de la concurrence fiscale observée dans le marché intérieur".

Ce qui donne en moyenne en 2005 :

Average corporate tax rate

UE

OCDE

Amérique Latine

Asie Pacifique

Chine

USA

Japon

Average corporate tax rate

25%

28%

28%

30%

33%

40%

40,7%

Prévision de croissance

en 2006

(FMI)

2.3%

4.3%

8.2%

9%

3,4%

2.8%

L'Union Européenne est plus compétitive que ses concurrents principaux dans la compétition économique mondiale en matière de fiscalité des entreprises. Et cependant la croissance reste bien en deçà de celle de ses concurrents.

Ce qui n'empêche pas la Commission Européenne et Banque Centrale Européenne ne cessent de fustiger une pression fiscale trop élevée et encouragent davantage de concurrence fiscale entre Etats pour stimuler la croissance !

Posted by Benoit Hamon on avril 20, 2006 at 12:39 PM dans Témoignages | Permalink | Commentaires (16) | TrackBack

Idée reçue n°1 : La productivité des travailleurs britanniques est supérieure à celle des français.

A destination des déclinologues et des autres.

JoinonlineLe communiqué de presse de Peugeot justifiant sa décision de supprimer 2400  emplois dit ceci: "Ce projet fait suite à une analyse approfondie de l’outil industriel européen du Groupe, conduite début 2006, qui confirme les faiblesses du site de Ryton : des coûts de production et de logistique élevés qui ne permettent pas de justifier les investissements nécessaires à la production d’un nouveau véhicule après la Peugeot 206, actuellement produite sur ce site."

A l'heure où l'on parle beaucoup du modèle danois mais où se chuchote que l'on prépare un rapprochement de notre législation du travail avec celle des britanniques, il est intéressant de regarder outre-manche les qualités supposées du travailleur flexible britannique.

Productivité de la main d'œuvre entre 1993 et 2003

PIB en spa (cad dans une monnaie commune) par heure de travail, par rapport à l'UE 15 (=100)

France

UK

1993

115

87

2003

118

95

Source : Rapport Eurostat 2005

On objectera que le temps de travail a diminué en France et qu'il est logique que le travailleur français soit plus productif à l'heure étant donné qu'il travaille 35 heures. Observons donc la différence entre la France et le Royaume Uni non pas à partir de la durée légale de travail mais à partir du nombre moyen d'heures travaillées dans chacun des pays, à partir donc de la durée de travail hebdomadaire réelle.

Nombre moyen d'heure travaillée en France en 2004: 40.5

Nombre moyen d'heure travaillée au Royaume Uni en 2004 : 43

Source : Rapport Eurostat 2005

Calculons donc la productivité hebdomadaire des travailleurs en 2004 :

Moyenne UE

100 (PIB par heure) * 41,5 (durée hebdomadaire moyenne de travail) = 4150

France

118 * 40,5 = 4779

UK

97*43 = 4171

Cqfd.

Les travailleurs britanniques savent bien en quoi aujourd'hui la législation du travail britannique les menace. A la une du site du syndicat AMICUS qui défend les intérêts des salariés de Peugeot Ryton on peut lire le papier suivant : "ten reasons why it is harder to sack a french worker than a british one".

Pour combien de temps?

http://www.amicustheunion.org/Default.aspx?page=3796

Posted by Benoit Hamon on avril 20, 2006 at 10:46 AM dans Témoignages | Permalink | Commentaires (9) | TrackBack

19/04/2006

Rapport sur le sport dans le marché intérieur

Foot_businessLa commission du Marché Intérieur examine un rapport d'initiative sur "le sport dans le marché intérieur" confié au libéral néerlandais Toine Manders. Je suis rapporteur shadow pour le PSE. Ci dessous le texte de mon intervention lors du premier échange de vue sur ce texte aux conséquences politiques redoutables :

"Je remercie M. le rapporteur pour son document de travail, qui permet de lancer le débat sur une base concrète.

Je veux tout de suite lui dire combien je me suis senti concerné à la lecture de son projet de rapport. Sachez le, monsieur le rapporteur, je suis un amateur de sport de haut niveau. Hier, j'ai apprécié comme des millions de téléspectateurs européens la demi finale de la Ligue des Champions entre le FC Barcelone et le Milan AC. J'ai apprécié la qualité du spectacle et la performance des joueurs.

Cela suffit-il à mon plaisir de spectateur et consommateur de football ? Non. Car, comme beaucoup d'amateurs de sport de haut niveau, je suis un peu plus complexe que cela, et en ce qui me concerne, je suis aussi un fan du football club de Brest qui joue en deuxième division française. Et je vibre presque tout autant pour ses résultats contre Lorient que pour un quart de finale de la ligue des champions. Et mon rêve, c'est qu'un jour Brest soit à la place de Barcelone ou du Milan en demi finale de la Ligue des Champions.

Champions_league_2Hélas, en privilégiant une approche exclusivement économique du sport professionnel en Europe, en laissant les forts s'organiser entre eux au nom de l'application au football pro des règles de la concurrence, vous interdisez à Brest d'espérer un jour figurer au sommet du football européen. Je ne sais pas si dans ces conditions, mon intérêt pour la ligue des champions, devenu le théâtre fermé d'une compétition entre grands d'Europe, serait le même. Votre rapport propose de briser mon rêve monsieur le rapporteur. Et comme des millions d'Européens, je n'aime pas quand le Parlement Européen ou la Commission Européenne, vient briser mon rêve au nom des sacro-saintes règles de la concurrence.

Deux rappels en guise d'introduction. Depuis l'arrêt Walrave de 1974, la Cour Européenne de Justice a décidé que le "sport relève du droit communautaire dans la mesure où il constitue une activité économique".

Mais en 1997, la Conférence intergouvernementale a annexé au traité d'Amsterdam une déclaration relative au sport, qui "souligne l'importance sociale du sport et en particulier son rôle de ferment de l'identité et de trait d'union entre les hommes."

Ceci démontre bien que l'on ne doit pas avoir une vision purement économique ou juridique du sport. Le sport est une activité humaine qui renvoie, en tant que pratiquant ou spectateur, à une réalité que l'approche marchande ne résume pas. Le sport professionnel lui même ne peut être réduit à une activité économique dont l'organisation relèverait d'une application exclusive des règles de la concurrence. Les obligations du sport professionnel vont au delà. Hooliganisme, racisme, dopage, corruption des arbitres ou des joueurs, blanchiment d'argent, pratique des dessous de table dans les transferts, sont autant de symptômes d'une activité, certes économique, mais dont les responsabilités dans le domaine de l'éducation, de la santé ou de la cohésion sociale sont incontestables. M. Manders semble l'ignorer totalement dans son rapport.

Je précise donc mes désaccords avec le document de travail sur quelques points particuliers.

Pour ce qui est du nouveau règlement de l'UEFA  sur le quota de "home grown players", (quota obligatoire de joueurs formés localement qui doivent prendre place dans l'effectif pro des clubs) qui devrait entrer en vigueur lors de la prochaine saison, j'estime que l'objectif de maintenir et de développer des structures de formation de jeunes athlètes mérite d'être préservé. J'y vois d'ailleurs là, l'instrument d'une concurrence plus loyale entre clubs qui ne peut que renforcer l'intérêt des différentes compétitions nationales et européennes.

Sur la question des aides d'état, c'est à dire les différents systèmes de soutien public (état et collectivités locales) au sport, les menaces de distorsion de concurrence ne doivent pas nous faire oublier l'obligation des pouvoirs publics de fournir aux citoyens, notamment aux jeunes, des infrastructures sportives de qualité pour la pratique du sport, mais également des infrastructures sûres et modernes pour les grands évènements sportifs.

Par ailleurs, je pense que ce document de travail n'aborde pas suffisamment un certain nombre de problèmes d'actualité dans le sport professionnel d'aujourd'hui.

Logo_bLa médiatisation et la financiarisation croissantes du sport professionnel ont conduit aujourd'hui certains grands clubs de football européens, réunis sous l'égide de G-14, à vouloir aller encore plus loin, et à s'organiser dans la perspective de créer une super-ligue de foot européen, organisée sur le modèle américain, sans possibilité de promotion ou de relégation sur base des performances sportives. L'objectif ne fait aucun doute : capter l'essentiel des recettes liées au football professionnel et se soustraire aux obligations des instances sportives internationales. La composition de cette élite autoproclamée du foot européen démontre qu'elle ne répond pas à des critères de performance sportive (actuelle ou passée), sinon comment comprendre que le PSG figure au rang de grand d'Europe quand le Benfica de Lisbonne, l'Etoile Rouge de Belgrade ou Galatazaraï n'y figurent pas. Le ticket d'entrée est exclusivement fondé sur le potentiel économique de chaque club et la taille du marché qu'il génère.

Oulmers_2L'affaire "Oulmers" où les intérêts du club de Charleroi ont été défendus par le G14 illustre leur ambition. Dans cette affaire, le Sporting de Charleroi s'est retourné contre le FIFA pour réclamer dédommagement du préjudice de la blessure de son joueur lors d'une sélection nationale avec l'équipe du Maroc. La logique du G14 est bien d'affirmer ses droits sur les joueurs sous contrat dans les clubs, le cas échéant pour les soustraire aux obligations d'une sélection nationale. C'était la  demande récente de Jean Michel Aulas patron de l'Olympique Lyonnais qui refusait la sélection d'Abidal en équipe de France par souci de préserver la forme du joueur.

Nous devons aussi affronter à bras le corps le problème du dopage, encouragé par l'obligation "économique" pour les sportifs d'enchainer de plus en plus vite des performances de haut niveau. Les décès précoces dans le cyclisme, l'athlétisme ou le football, démontrent que la recherche de la performance, qui dans le cas du sport professionnel, devient indissociable de la recherche du profit, conduit à sacrifier les exigences élémentaires de santé des athlètes.

La question de la violence et du racisme dans les stades doit aussi figurer au centre de nos Di_canio préoccupations, pour que cette école de vie, de discipline et de tolérance que représente le sport ne se transforme pas en son contraire, une école de la bêtise et de la violence. Dans ce domaine la timidité de certains grands clubs à l'égard des manifestations inqualifiables de racisme au sein de leurs groupes de supporters est intolérable.

Enfin, ultime symptôme d'une marchandisation excessive et incontrôlée du sport pro, le développement en Belgique, en Allemagne, en France notamment, des matchs truqués et de la corruption à cause de systèmes plus ou moins illicites de paris, souvent sur internet.

La situation n'est pas rose et une approche exclusivement marchande de l'avenir du sport professionnel ne me semble pas à même de faire face à la somme de tous ces enjeux.

Au contraire de cette logique, je pense que nous devons renforcer la solidarité au sein du sport et du football, pour que l'exposition médiatique et les bénéfices dégagés au sommet de la pyramide sportive puissent être d'avantage redistribués au bénéfice des centres de formation, des infrastructures locales, des petits clubs de quartier, des sports moins connus.

Je ne suis donc pas favorable à une règlementation européenne qui bouleverse le paysage et l'organisation actuelles du sport professionnel en substituant une approche essentiellement marchande et concurrentielle à l'équilibre recherché par les institutions sportives internationales entre loi du marché, lois du sport et intérêt général.

Posted by Benoit Hamon on avril 19, 2006 at 07:01 PM dans Interventions au parlement | Permalink | Commentaires (4) | TrackBack

St Dizier - 19 avril 07

Réunion publique avec Kheira Drissi à 20h30

Posted by LeFIL on avril 19, 2006 at 11:33 AM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (0)

18/04/2006

Corbeille Essonnes - 18 avril

20h30. Meeting avec C.Taubira, JP Chevenement , J Dray et tous les parlementaires essonniens

Posted by LeFIL on avril 18, 2006 at 09:52 AM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (0)

17/04/2006

Drôme - 17 avril 07

Conférence de presse (18h30)
Réunion publique (20h30)

Posted by LeFIL on avril 17, 2006 at 10:43 AM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (2)

14/04/2006

Parti Socialiste : devoirs d’après CPE

Image_1Ci après le texte de la tribune publiée le 14 avril dans l'humanité

La France découvre avec stupeur la violence de ceux qui viennent du énième rang et la radicalité de ceux qui y sont promis. En face, le pouvoir s’exaspère devant la cohorte de ceux qu’il condamne pourtant chaque jour un peu plus à jouer leur avenir dans une partie à élimination directe.

Depuis quelques années, les convulsions les plus brutales de la société sont réservées à la jeunesse, première victime des politiques de  relégation et de précarisation. Cette radicalité contagieuse répond à la violence d’un double effet d’éviction.
- l’éviction du droit à l’avenir, encouragée par l’alignement du modèle social européen aux normes libérales qui accentue la thatcherisation de la société française engagée par la droite Française depuis maintenant 4 ans. Sacrifice de l’école républicaine privée de moyens à la hauteur des enjeux éducatifs, équarrissage du droit du travail, report la jeunesse des échéances de la dette de l’Etat et des déficits sociaux, « flicage » d’Internet… C’est désormais le principe de solidarité à l’envers qui est appliqué, les générations les plus âgées mettant en danger les futures générations par les décisions qu’elles prennent ; en somme, les parents paient avec les chéquiers de leurs enfants.
- l’éviction d’une véritable citoyenneté politique créée par des institutions totalement impuissantes à offrir un espace politique adapté à l’expression des aspirations démocratiques et sociales de la population française.

La demande sociale est en conséquence si élevée qu’elle constitue un défi et une responsabilité majeurs pour la gauche si elle revient au pouvoir. Ce qui sera mis à l’épreuve le cas échéant, c’est moins la variété de l’arsenal des réponses au chômage des jeunes, à l’exclusion sociale ou aux discriminations, que la mesure radicale des changements que les socialistes jugent indispensables.

Fondamentalement, un projet de gauche n’est sérieux à prétendre incarner une « autre politique » que s’il s’attaque au moteur principal du chômage, de l’exclusion et de la précarité de masse : le partage de la richesse entre la rémunération du travail et celle du capital.

C’est un patron illustre qui rappelait à ses pairs la réalité économique suivante : « je veux (j’ai besoin) que mes travailleurs achètent mes voitures ». Henry Ford signalait cette évidence pourtant remise en cause par le cycle capitalistique actuel : pour vendre ce que l’on produit, il faut que les travailleurs aient les moyens de vous l’acheter. Il n’en faut pas plus pour démontrer que notre système économique marche sur la tête.

Entre 2000 et 2007, ce seront 172 milliards d’euros qui seront passés de la rémunération des salaires à celle du capital dans l’Europe à 25. La part du PIB distribuée en salaires directs et indirects ne cesse de se dégrader au profit de la rémunération du capital. Ce mouvement concerne tous les pays de l’Union Européenne. Michel Rocard rappelait récemment la cruelle réalité de la situation française : si le PIB français de 2005 était réparti entre salaires et capital selon le ratio des années 1980, ce sont entre 120 et 150 milliards supplémentaires de salaires directs et indirects qui auraient été distribués. On mesure l’impact qu’auraient ces 150 milliards additionnels sur les recettes publiques, les comptes de la sécurité sociale et la consommation des ménages : plus de croissance, plus d’emplois, moins de déficits publics et sociaux.

Pour la gauche en 2007, vouloir agir sans stopper puis inverser rapidement la dégradation du rapport actuel capital/travail, c’est accepter que celui-ci impuissante la croissance économique, dérègle et bouscule la cohésion sociale, fragilise encore plus le pouvoir d’achat. C’est admettre la réduction de nos marges de manœuvres budgétaires, la remise en cause définitive de la protection sociale solidaire, et plus fondamentalement, accepter la pérennité d’un chômage structurel de masse et/ou d’un nombre croissant de travailleurs pauvres et précaires. A périmètre d’action semblable, la gauche serait condamnée à échouer devant les aspirations sociales, et à laisser perdurer et aggraver les convulsions de la société française.

Négocier un nouveau partage de la valeur ajoutée, c’est donner de l’oxygène politique indispensable pour faire refluer la désespérance sociale et le découragement démocratique. Quand la gauche reviendra au pouvoir, elle devra donc proposer aux partenaires sociaux de négocier par priorité sur la répartition de la valeur ajoutée entre le capital et le travail et de fixer les délais et les rythmes pour atteindre cet objectif. Il appartiendra ainsi aux partenaires sociaux de dessiner le périmètre d’un nouvel ordre public salarial, d’incarner et porter la rupture décisive avec le compromis libéral hérité des années 1980. Cette négociation aura pour objectif d’arrêter le juste niveau de répartition de la richesse créée entre capital et travail pour faire face aux défis de l’éducation pour tous, de la croissance partagée, de la pérennisation d’une protection sociale solidaire et de la lutte contre la pauvreté et la ségrégation. La négociation sociale devra aussi examiner la contribution des entreprises au financement des systèmes sociaux et évaluer l’impact réel sur l’emploi des régimes d’exonération existants. Et c’est seulement en dernier lieu, au terme de la négociation ou dans l’hypothèse de son échec, que force reviendrait à la loi de mettre en œuvre le contrat politique issu des urnes.

On ne peut plus ignorer, sans mettre en péril la démocratie elle-même, la clameur de ceux que l’ordre libéral sécuritaire de Sarkozy, additionné aux outrances des institutions de la Vème République, relègue aux marges du jeu démocratique. Au-delà de la négociation d‘un nouveau partage de la valeur ajoutée, l’autre débouché politique à ce mouvement est clair : l’instauration d’une VIème République Parlementaire.

Le défi pour la gauche n’est pas de gagner sur les cendres de la droite mais de proposer et construire un nouvel ordre public social. Cela suppose un élan populaire suscité par les projets de la gauche. Nous ne changerons rien en fondant notre projet sur le seul diagnostic d’une France qui va mal parce qu’elle serait seulement mal gouvernée. Convaincus que le mouvement social nous garantirait une victoire certaine, la tentation peut être grande pour certains de ne rien dire ou de se contenter du slogan  « il ne faut promettre que ce que l’on fera ». Mais que fera-t-on demain quand on ne promet rien aujourd’hui ? A ce compte-là, l’investiture présidentielle semble promise au candidat du « moins-disant politique ».

Albert Camus affirmait : « Le désespoir ne naît pas d’une adversité obstinée ou de l’épuisement d’une lutte inégale, il naît de ce que l’on ne connaît plus les raisons de lutter, que l’on ne sait plus s’il faut lutter. » Les Français ne sont pas désespérés. Ils savent toutes les raisons de lutter. Et ils luttent. Le paradoxe serait qu’ils soient gouvernés demain par une gauche victorieuse mais désespérée.

Posted by Benoit Hamon on avril 14, 2006 at 01:56 PM dans Témoignages | Permalink | Commentaires (2) | TrackBack

13/04/2006

Pyrénées Atlantiques - 13 avril 07

Conférence de presse (18h30)
Réunion publique (20h30)

Posted by LeFIL on avril 13, 2006 at 02:20 PM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (0)

12/04/2006

Hautes Pyrénées - 12 avril

Rencontre salariés entreprise à 18h.
Réunion publique à 20h30.

Posted by LeFIL on avril 12, 2006 at 11:06 AM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (0)

11/04/2006

Palaiseau - 11 avril 07

Débat avec H. Désir, M. Lebranchu, F. Lamy
20h30.

Posted by LeFIL on avril 11, 2006 at 11:00 AM dans Sur le terrain | Permalink | Commentaires (0)